ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 20 décembre 2023 à 19 h
1) Appel à l’ordre
2) Adoption de l’ordre du jour
3) Déclaration de conflit d’intérêt
4) Présentations
4.1 Juniper House – Liette Comeau, travailleuse de proximité bilingue
5) Adoption des procès-verbaux :
5.1 Le 15 novembre 2023 – Réunion régulière du conseil
5.2 Le 6 décembre 2023 – Réunion du comité du conseil
6) Affaires découlant des réunions précédentes
7) Rapport des activités du Préfet – Préfet Yvon LeBlanc
8) Présentations officielles des membres du conseil
9) Correspondance
9.1 Pamela Mehlman-Shand - Gestionnaire de région, Département des Travaux publics de la Nouvelle-Écosse
9.2 L’honorable Pascale St-Onge – Ministre, Patrimoine canadien
9.3 Rolland Jaume – Président, La boule acadienne
9.4 Penny Smith – Préfète, municipalité du district de Shelburne
10) Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr
11) Rapports des comités
11.1 Rapports des permis de construction – Conseiller Danny Hill
11.2 Waste Check – Conseiller Carl Deveau
11.3 Comité consultatif sur la police – Conseiller Brian Comeau
12) Nouvelles affaires
12.1 Motion pour nommer une directrice de scrutin – Élections municipales et scolaires 2024
12.2 Motion pour sélectionner le type d'élection – Élections municipales et scolaires 2024
12.3 Motion pour déléguer le pouvoir d’approbation au DG – Création du tarif des honoraires et des dépenses électorales
12.4 Motion pour augmenter les redevances de déversement commercial (commercial tipping fees) – Station de transfert de Clare
12.5 Motion pour acheter un panneau de vitesse à radar
12.6 Motion pour approuver une contribution financière – Société historique acadienne de la Baie Sainte-Marie
12.7 Motion pour accorder une soumission – Services d’excavation, Station de transfert de Clare
12.8 Motion pour acheter une pompe – Usine de traitement des eaux usées, Anse-des-Belliveau
13) Session Huis Clos
13.1 Négociations contractuelles
13.2 Questions relatives au personnel
14) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 17 janvier 2023
15) Ajournement